Prochain conseil municipal : mercredi 1er septembre 2021 à 19H

Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 1er septembre 2021 à 19H, en la salle des fêtes.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

• www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2021-09-01.pdf
• www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2021-09-01-convocation.pdf

Vous retrouverez également le procès verbal du dernier conseil municipal du samedi 5 juin 2021 :

• www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2021-06-05-cr.pdf

Au menu du conseil municipal du mercredi 1er septembre 2021 :

• Demande admission en non valeur de produits irrécouvrables
• Subventions à projet
  • harmonie de Harnes
  • Judo club harnésien
  • Harnes handball club
  • Harnes volley-ball
  • Sport nautique de Harnes
  • Volley club harnésien
  • Classe de découverte – école Diderot
  • Concours des façades et parterres fleuris
• Convention Éducation nationale : participation et agrément des intervenants extérieurs rémunérés dans le cadre des enseignements artistiques
• Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• Convention de mise à disposition occasionnelle des salles municipales – Établissement français du sang
• Convention de mise à disposition d’équipements sportifs municipaux – SDIS
• Convention pour l’appui logistique aux polices municipales dans le cadre de l’étalonnage de leurs cinémomètres
• Mise à disposition d’un véhicule  de service au Maire
• Contrats d’apprentissage
• Modification du tableau des emplois
• Constitution d’un groupement de commandes portant sur la formation relative aux A.I.P.R. et passage de l’examen par QCM des attestations de compétences
• Quartier Politique Ville – Digitalisation des écoles
• Réglementation de prêt de tables et chaises aux particuliers
• Désaffectation d’immeubles – cadastre AL-630 et AL-634
• Groupement de commandes – FDE62
• Groupement de commandes – Assurances
• Construction d’un centre aquatique
• Décisions du Maire L.2122-2

Toutes les pièces annexes :

• CM-2021-09-01-03-culture-01-eac-62-convention-ie-arts-2.pdf
• CM-2021-09-01-05-adm-gen-convention-efs.pdf
• CM-2021-09-01-06-sport-convention-sdis.pdf
• CM-2021-09-01-07-pm-convention-cinemometres.pdf
• CM-2021-09-01-11-aipr-convention-groupement-de-commandes-2021.pdf
• CM-2021-09-01-13-service-technique-contrat-de-pret-de-materiel.pdf
• CM-2021-09-01-13-service-technique-reglement-interieur-pret-materiel.pdf
• CM-2021-09-01-15-2020-avis-des-domaines-7b-c-rue-de-l-eglise.pdf
• CM-2021-09-01-16.1-fde-acte-constitutif-groupement-de-commandes-gaz-naturel.pdf
• CM-2021-09-01-16.2-fde-acte-constitutif-groupement-de-commandes-electricite.pdf
• CM-2021-09-01-17-assurances-convention-groupement-de-commandes.pdf
• CM-2021-09-01-18-dup-piscine-convention-mandat.pdf

Conformément à l’article 6 de la Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, la séance du Conseil municipal se déroulera sans public. Les débats seront accessibles en direct par voie numérique.