Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 27 novembre 2024 à 19H, en la salle du conseil de la mairie de Harnes.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mercredi 27 novembre 2024 :

  • Clôture du budget annexe « Commerces »
  • Clôture du budget annexe « Des Racines et des Hommes »
  • Décision modificative n°1 – Budget « Ville »
  • Admission en non-valeurs
  • Convention de mise à disposition du Cinéma Jacques Prévert à Métajeux
  • Manifestation Des Racines et des Hommes – Redevances
  • Convention de fourniture de titres de paiement à vocation sociale – UP COOP
  • Ouverture des magasins le dimanche
  • Modification du règlement intérieur des cimetière
  • Procédure de reprise de concessions funéraires en état d’abandon
  • Actualisation des tarifs du cinéma Le Prévert
  • Convention de partenariat pour les Étincelles de la Sainte Barbe avec Lens-Liévin-Hénin-Carvin Tourisme
  • Mise à disposition d’un véhicule de service – Reconduction
  • Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un Plan mercredi
  • Convention cadre pour l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin
  • CAF – Demande de subvention – Financement du projet de mise en œuvre du logiciel My Périschool
  • Convention de partenariat dans le cadre de la création d’un jeu virtuel sous forme d’Escape Game par les Points Information Jeunesse (PIJ) de Harnes, Courrières, Vendin le Vieil, Sains-en-Gohelle, Avion et Méricourt
  • Approbation de l’avenant n°1 au Pacte Financier et Fiscal de Solidarité entre la CALL et ses
  • communes membres et l’impact sur la DSC, l’AC et le FPIC
  • Convention d’intervention du Centre de vaccination Arras – Béthune – Lens
  • Retrait de la délibération n° 17/2024-252 du 24 septembre 2024
  • Cession immeuble 25 rue des Fusillés
  • Convention UFOLEP – Maison Sport Santé
  • Convention 2025 – Chats Errants – 30 Millions d’Amis
  • Création – suppression de postes et validation du tableau des effectifs
  • Création de postes
  • Suppression de postes
  • Régularisation de création de poste
  • Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
  • Créations de postes et rémunération pour l’opération de recensement 2025
  • Délibération portant modification de la durée hebdomadaire d’un poste
  • Modification de la délibération nº2022-083 du 5 avril 2022 portant sur la mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Suggestions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • Délibération instituant le régime indemnitaire de la filière police
  • Modification de la délibération n°2022-029 du 3 mars 2022 portant sur la protection sociale complémentaire – volet prévoyance
  • Délibération relative à l’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, harcèlement et agissements sexistes du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais
  • Règlement intérieur de l’école de musique
  • Convention de compensation à la destruction d’espèces et habitats d’espèces protégées
  • Fin de mise à disposition de la parcelle AD 416
  • Décisions du Maire L.2122-22

Toutes les pièces annexes :