Prochain conseil municipal : mardi 13 février 2024 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 13 février 2024 à 19H, en la salle du conseil municipal de la Mairie.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2024-02-13.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2024-02-13-convocation.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du 5 décembre 2023 :
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mardi 13 février 2024 :
- Vote du Débat d’Orientation Budgétaire sur la base du Rapport d’Orientation Budgétaire
- Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal
- Désignation de représentants dans les commissions municipales
- Subvention au Collège Victor Hugo pour l’achat de fournitures scolaires
- Appel à projet « Insufflons l’esprit des Jeux Olympiques et Paralympique partout dans le
- Département du Pas-de-Calais » – Demande de subvention
- Adhésion à l’association Vacances Ouvertes – « 10000 départs en vacances »
- Tarifs du centre de vacances été 2024
- Développement des séjours enfants — Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales
- Changement de dénomination du Centre Culturel Jacques Prévert
- Projet culturel du Cinéma Jacques Prévert
- Fonds de concours 2023 – « Transition durable et soutien aux communes » au titre des projets « Intérêt de territoire marqué » – Aménagement durable des cours d’écoles et des équipements extrascolaires et petite-enfance – Modificatif
- Convention de mise à disposition de voiries et espaces publics au profit de la Communauté d’Agglomération de Lens-Liévin – Zone d’Activités Légères
- Convention de servitudes – ENEDIS
- Contribution financière pour l’extension du réseau public de distribution d’électricité – ENEDIS
- Travaux de requalification de l’entrée de ville – rue du 11 novembre – RD 39
- Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- Création de postes et tableau des emplois
- Convention relative à la prévention de la délinquance dans les transports publics
- Renouvellement bail de location – Immeuble 1 rue Robert de Robespierre – EURL « Les Petites Graines »
- Extension du projet vidéoprotection – Phase 3 – Demande de subvention
- Décisions du Maire L.2122-22
Toutes les pièces annexes :
- CM-2024-02-13-01-FINANCES-DOB-PPI.pdf
- CM-2024-02-13-01-FINANCES-DOB-RapportOrientationBudgetaire2024-Budgetprincipal.pdf
- CM-2024-02-13-01-FINANCES-DOB-RessourcesHumaines.pdf
- CM-2024-02-13-12-CALL-ZAL-Conventionmisedispositionvoiriesetespacespublics-CDh088.pdf
- CM-2024-02-13-12-CALL-ZAL-ZAEBellevueHarnes-Voiriesetespacespublics.pdf
- CM-2024-02-13-13-Convention-DA22.pdf
- CM-2024-02-13-13-PLANCADASTRALAK316.pdf
- CM-2024-02-13-13-URBANISME-PLANCONVENTIONAK316.pdf
- CM-2024-02-13-14-URBANISME-ENEDIS-Contributionfinanciere-Proteram.pdf
- CM-2024-02-13-17-RESSOURCESHUMAINES-TABLEAUDESEFFECTIFSVILLE.pdf
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