Prochain conseil municipal : mardi 19 septembre 2017 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 19 septembre 2017 à 19H.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder au rapport préparatoire de ce conseil :
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder aux documents annexes :
Voici également les liens vers les comptes-rendus des derniers conseils municipaux des mardi 06 juin et vendredi 30 juin 2017 :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2017-06-06-cr.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2017-06-30-cr.pdf
Au menu du conseil municipal du mardi 19 septembre 2017 :
- subventions aux associations (Club de prévention, Tennis-club, Espérance Gym, Judo Club, VCH, HVB, Handball club, Sport nautique)
- Établissement français du sang : mise à disposition de la salle polyvalente
- Garanties d’emprunt
- Cession d’un logement locatif social
- Convention de cession de données avec la CAF
- Réglement intérieur du RAM
- Exonération de pénalités de retard – Société Broutin
- Modification du RIFSEEP
- Créations de postes – tableau des effectifs
- Participation des habitants – nouveau cadre d’intervention
- Projet d’exploitation dune installation de cogénération par turbine à gaz – société Dalkia
- Conservatoire d’Espaces Naturels Nord – Pas-de-Calais
- décisions du Maire L.2122-22
Petit rappel :
Les conseils municipaux sont publics.
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