Prochain conseil municipal : mardi 24 septembre 2024 à 19H
Le prochain conseil municipal se déroulera le mardi 24 septembre 2024 à 19H, en la salle du conseil de la mairie de Harnes.
Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2024-09-24.pdf
- www.lhumaindabord-harnes.fr/cm/CM-2024-09-24-convocation.pdf
Vous retrouverez également le procès verbal du conseil municipal du mercredi 19 juin 2024 :
A l’ordre du jour de ce conseil municipal du mardi 24 septembre 2024 :
- Subvention à projet – Club de Haut Niveau – Volley Club HarnésienSubventions à projet – Club de Haut Niveau – Harnes Volley Ball
- Subventions à projet – Club de Haut Niveau – Sport Nautique de Harnes
- Subventions à projet – Club de Haut Niveau – Harnes Hand Ball Club
- Subvention à projet – JUDO CLUB HARNESIEN – Tournoi International 2024
- Subvention à projet – OPIEKA
- Soutien au développement de la pratique du HandBall à travers l’utilisation et l’animation des surfaces amovibles extérieures de HandBall à 4
- Création de postes dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences
- Délibération portant Création d’un poste et modification du tableau des emplois
- Cession parcelles AK 39 et 350
- Désaffectation / Déclassement et classement dans le domaine privé communal – parcelle AC 176 pour partie
- Cession de la parcelle cadastrée section AC n°218
- Désaffectation / Déclassement et classement dans le domaine privé communal – Immeuble 25 rue des Fusillés
- Cession – ancienne bibliothèque
- Convention de mise à disposition des biens pour l’accès à un service internet de traitement et de gestion des obligations liées à la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux – DT/DICT – CALL
- Adhésion au dispositif de Centrale d’Achat Communautaire – Approbation des conditions générales de Recours – Autorisation de signature de la convention d’adhésion – Délégation au Maire
- Traçages actifs dans les cours d’écoles Denis Diderot, Henri Barbusse, Jean-Jaurès et Barroux
- Conventionnement avec l’Association Gamins Exceptionnels
- Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) – Renouvellement
- Stratégie de renaturation de la ville – Approbation de l’opération et demande de subvention au Conseil Départemental du Pas-de-Calais
- Avenant à la convention d’occupation du domaine public du 21 novembre 2017 – ORANGE / TOTEM – Parcelle AC 179
- Constitution d’une servitude de passage – Stade Raymond Berr
- Modification de la Charte des Conseils de Quartier
- Approbation de l’opération de travaux d’aménagement de l’entrée de ville – rue du 11 novembre – Demande de subvention au Conseil Départemental
- Relais Petite Enfance – Médiation animale
- DDTM – Cession de logements locatifs sociaux – 37 rue de Douaumont
- DDTM – Cession de logements locatifs sociaux – 2 rue Domrémy
- CULTURE – Convention de mise à disposition à l’association du Cinéma Jacques Prévert auprès de l’association « Les Amis du Prévert », les 5 et 6 octobre 2024 à l’occasion de la programmation du spectacle « Au café du Canal »
- CULTURE – Convention de mise à disposition du Cinéma Jacques Prévert auprès de la Compagnie Tassion, du 14 au 17 novembre 2024 à l’occasion du temps fort Théâtre
- CULTURE – Convention de partenariat entre TADAO et la ville de HARNES dans le cadre d’une opération de communication et de fidélisation des clients titulaires d’une carte « Pass Pass » avec un abonnement TADAO
- SPORT – Plan d’aisance aquatique – CALL
- Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
- Décisions du Maire L.2122-22
Toutes les pièces annexes :
- CM-2024-09-24-10-SPORT-TerrainamovibleHanda4.pdf
- CM-2024-09-24-12-RESSOURCESHUMAINES-TABLEAUDESEFFECTIFS.pdf
- CM-2024-09-24-13-DGS-CESSIONAK39et350.pdf
- CM-2024-09-24-14-DGS-CESSIONAC176p-Plandivision.pdf
- CM-2024-09-24-15-DGS-CESSIONAC176p.pdf
- CM-2024-09-24-18-URBANISME-CALL-DTDICT.pdf
- CM-2024-09-24-19-MARCHESPUBLICS-CALL-Centraledachat-DeliberationCALL.pdf
- CM-2024-09-24-19-MARCHESPUBLICS-CALL-Centraledachat.pdf
- CM-2024-09-24-21-ENFANCEJEUNESSE-RPE-GAMINSEXCEPTIONNELS.pdf
- CM-2024-09-24-22-ENFANCEJEUNESSE-CMJ-Bilan.pdf
- CM-2024-09-24-23-CADREDEVIE-Strategiederenaturation-Projet.pdf
- CM-2024-09-24-24-URBANISME-ORANGE-TOTEM-AvenantantenneruedeFouquieres.pdf
- CM-2024-09-24-25-URBANISME-TOTEM-PLANSACCESTRAVAUXMAINTENANCEPROJETANTENNERELAIS.pdf
- CM-2024-09-24-31-CULTURE-conventiontempsfortsAmisduprevert.pdf
- CM-2024-09-24-32-CULTURE-conventiontempsfortsCietassion.pdf
- CM-2024-09-24-33-CULTURE-CONVENTIONTADAO.pdf
- CM-2024-09-24-35-INFORMATIQUE-CANUTTELECOM-Convention.pdf
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