Le prochain conseil municipal se déroulera le mercredi 15 décembre 2021 à 19H, en la salle des fêtes.

Voici ci-dessous le lien qui vous permettra d’accéder à la convocation et au rapport préparatoire de ce conseil :

Vous retrouverez également le procès verbal du dernier conseil municipal du vendredi 22 octobre 2021 :

Au menu du conseil municipal du mercredi 15 décembre 2021 :

  • installation d’un conseiller municipal
  • commission municipale petite enfance – jeunesse – éducation
  • décision modificative n°3 – Budget ville
  • constitution d’une provision pour créances douteuses
  • aménagement du temps de travail
    • annualisation du temps de travail
    • modification du compte épargne temps
    • modifications des IHTS (indemnités horaires pour travaux supplémentaires)
    • instauration du RIFSEEP pour les ingénieurs territoriaux
    • instauration du RFSEEP pour les techniciens territoriaux
    • organisation du temps de travail
  • assurance statutaire
  • Subventions aux associations
    • association Avenir des Cités Prévention spécialisée – fonctionnement 2021
    • Volley club harnésien
    • AGAC – contrat de cille 2020 – PIC – remboursement pour partie
    • grand jeu concours « un Noël enchanté » – subvention exceptionnelle à l’Union Commerciale et  Artisanale
    • solde subvention à l’association « Cie Tassion »
  • don de la société RECYTECH
  • enquête annuelle de recensement 2022
  • manifestation Des Racines et des Hommes – Tarifs
  • convention-cadre portant sur la mise à disposition du service commun d’instruction de l’application du droit des sols
  • EPF – fin de convention « Harnes, centre-ville ancien » – acquisition de biens auprès d’EPF
  • rapport annuel sur le prix et la qualité du services (RPQS) de l’eau potable  et de l’assainissement 2020
  • mise à jour du la composition du comité artistique pour la décoration des constructions publiques (1% artistique)
  • médiathèque La Source – Harnes – évolution de la charte informatique
  • marchés publics
    • marché de fourniture de matériel électrique et d’éclairage
    • marché de téléphonie
  • acquisition de terrains – Johnson controls
  • convention d’attribution d’une aide au fonctionnement pour le soutien de l’apprentissage de la natation des enfants du primaire – CALL – Année 2020-2021
  • ENEDIS – convention de servitude
  • adhésion portail VigiFoncier
  • contrat de ville 2022
    • Association de Gestion d’Actions Citoyennes (AGAC) – Projets d’Initiative Citoyenne (PIC) – action reconduite
    • Association de Gestion d’Actions Citoyennes (AGAC) – Nos Quartiers d’Eté 2022 « Harnes en Fête » – action reconduite
    • Club de Prévention – Avenir des Cités – « Les violences : parlons-en ! » – action nouvelle
    • Le Fonds de Travaux Urbains (FTU) – action reconduite
    • Salon des Racines et des Hommes
  • modification du règlement intérieur de la MIC
  • mandat pour utilisation de données à caractère personnel
  • convention de rétrocession des voiries – trottoirs, réseaux et stationnement dans le domaine public – CAPELLI
  • dénomination de voirie – lotissement CAPELLI – Avenue Henri Barbusse
  • avis sur les dérogations au repos dominical dans les établissements de commerce de détail – année 2022
  • plan de relance – transformation numérique des écoles – demande de subvention
  • Décisions du Maire L.2122-2

Toutes les pièces annexes :

Conformément à l’article 6 de la Loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, la séance du Conseil municipal se déroulera sans public. Les débats seront accessibles en direct par voie numérique.